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14 Résultats pour

Formulaire Puma Cerfa

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1 Accueil
Fermeture de la Ducs. Depuis janvier 2017 tous les employeurs du privé ont l’obligation de déclarer les cotisations Urssaf, retraite complémentaire ...

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2 Sécurité Sociale, Caf : Deux Nouveaux Formulaires Sont ...
Les arrêtés du 29 septembre 2017 et du 3 octobre 2017, publiés au Journal officiel du 1er novembre, fixent l’arrivée de nouveaux formulaires : Le formulaire ...

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3 Changement De Situation : Démarche à Effectuer Auprès De ...
Votre situation personnelle change ? Déménagement, fin des études, etc... Votre situation au regard de la Sécurité sociale aussi ! Voici les démarches à ...

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4 Rattachement D'un Enfant En Qualité D'ayant Droit D'un ...
Depuis 2016, avec la mise en place de la protection universelle maladie (Puma), toute personne est assurée à titre individuel dès sa majorité. Le mineur peut ...

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5 Cmu 2018 : Dossier, Plafond Et Demande
Dossier de CMU. Pour faire une demande de CMU de base, il était nécessaire de remplir le formulaire de CMU. Il s'agissait du formulaire Cerfa n°11419*04 (ou S3710c).

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6 Quelles Formalités ? - Urssaf.fr
Téléchargez le formulaire de demande cerfa n° 13584*02. Une fois complété, votre dossier doit être déposé à votre CFE en même temps que votre déclaration ...

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7 Sécurité Sociale D'un étudiant | Service-public.fr
À partir de la rentrée 2018-2019, les étudiants qui s'inscrivent pour la première fois dans un établissement d'enseignement supérieur ne changent pas de régime ...

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8 Pratique : Le Rattachement D’un Enfant Mineur Sur Deux ...
Il est possible de le rattachement d'un enfant rur votre carte Vitale et celle de l’autre parent pour bénéficier des mêmes avantages liés à la carte Vitale.

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9 Sans Domicile Fixe (sdf) : Comment Avoir Une Attestation ...
Pou faire valoir certains droits (RSA, ..) il est nécessaire de posséder une adresse. Pour les sans domicile fixe, une domiciliation peut être effectuée.

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10 Commander Une Carte Vitale En Ligne | Santé Pratique Paris
Commander sa carte Vitale en ligne permet de la recevoir plus rapidement. Rendez-vous dans votre compte ameli.

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11 Sasu : L'intérêt De Ce Statut Juridique | Lbdd
La SASU est notamment le statut juridique idéal pour créer une filiale détenue à 100 % par un groupe de sociétés ou pour un entrepreneur individuel.

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12 2ème Pilier : Le Compte De Libre Passage Et La Prestation ...
Quelles sont les conséquences sur mon 2ème pilier en cas de changement d'employeur, de chômage ou encore d'un départ définitif de la Suisse ? Dans quelles

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13 Asso Salariesagricoles12 - Liste Des Brèves
Prochaine formation à l'utilisation de la tronçonneuse Rédigé le 18-10-2018. L’association des salariés agricole met en place une journée sur l’utilisation ...

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Recherches Associées :
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